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Les photos et documents qui forment le fonds numérique de la SEHRI sont mises en ligne dans un but patrimonial et scientifique. Elles forment une œuvre originale couverte par le droit d'auteur est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle.
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